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Liste des formulaires

Actions Titre et informations N° formulaire
Demande pour adultes : Réadaptation professionnelle / Rente AI
Réadaptation professionnelle Rente d'invalidité 001.001
001.001
Demande pour adultes : Moyens auxiliaires AI
Moyens auxiliaires 001.002
001.002
Demande pour mineurs : Mesures médicales, mesures d’ordre professionnel et moyens auxiliaires
Réadaptation professionnelle Moyens auxiliaires Mesures médicales 001.003
001.003
Demande pour adultes : Allocation pour impotent AI
Allocation pour impotent 001.004
001.004
Demande pour mineurs : Allocation pour impotent
Allocation pour impotent 001.005
001.005
Demande pour adultes : Contribution d’assistance AI
Contribution d'assistance 001.006
001.006
Demande pour mineurs : Contribution d’assistance AI
Contribution d'assistance 001.007
001.007
Demande pour adultes : Prestation transitoire AI
Rente d'invalidité 001.008
001.008
Formulaire de communication pour adultes : Détection précoce
001.100
001.100
Formulaire de communication pour jeunes : Détection précoce
001.101
001.101
Autodéclaration : Contribution d’assistance
Contribution d’assistance 001.200
001.200
Demande d’indemnité relative aux augmentations de cotisation pour entreprises de location de personnel
001.300
001.300
Rapport médical : Moyens auxiliaires
Moyens auxiliaires 002.002
002.002
Rapport médical pour les moins de 20 ans : Mesures médicales, mesures d'ordre professionnel et moyens auxiliaires
Réadaptation professionnelle Moyens auxiliaires Mesures médicales 002.003
002.003
Contribution d’assistance : Certificat médical attestant la présence d’une phase aiguë
Contribution d'assistance 002.005
002.005
Rapport médical : Allocation pour impotent AVS
Allocation pour impotent 002.009
002.009
Rapport médical : Moyens auxiliaires AVS
Moyens auxiliaires 002.010
002.010
Rapport médical pour les moins de 20 ans : Examen médico-dentaire
Mesures médicales 002.020_AIFR
002.020_AIFR
Rapport médical pour les moins de 20 ans : Examen d'orthopédie dento-faciale
Mesures médicales 002.021_AIFR
002.021_AIFR
Rapport médical : Appareils acoustiques (première expertise)
Moyens auxiliaires 002.030
002.030
Rapport médical : Valeurs d’audition
Allocation pour impotent 002.040
002.040
Rapport médical : Réadaptation professionnelle / Rente
Réadaptation professionnelle Rente d'invalidité 002.099
002.099
Questionnaire pour l’employeur : Réadaptation professionnelle / Rente
Réadaptation professionnelle Rente d'invalidité 003.001
003.001
Questionnaire : Révision de la rente d’invalidité
Rente d'invalidité 007.001
007.001
Questionnaire : Révision de l’allocation pour impotent
Allocation pour impotent 007.002
007.002
Autorisation de détection précoce (DP)
008.001
008.001
Procuration destinée aux médecins
008.002
008.002
Demande : Moyens auxiliaires de l’AVS
Moyens auxiliaires 009.001
009.001
Demande : Allocation pour impotent AVS
Allocation pour impotent 009.002
009.002
Facture : Rapport d'expertise
0940
0940
Note pour le rapport médical
0941
0941
Facture : Appareillage auditif
Moyens auxiliaires 300.001
300.001
Facture : Expertises médicales pluridisciplinaires
300.002
300.002
Compensation avec des paiements rétroactifs de l’AVS/AI et APG (allocation de maternité)
Réadaptation professionnelle Rente d'invalidité 318.183
318.183
Facture : Contribution d‘assistance
Contribution d'assistance 318.536
318.536
Facture : Médecin / médecin-dentiste
318.631
318.631
Facture : AI
Réadaptation professionnelle Moyens auxiliaires Mesures médicales 318.632
318.632
Facture : Frais de déplacement
Réadaptation professionnelle Frais de voyage 318.632.1
318.632.1
Facture pour mineurs : Allocation pour impotent
Allocation pour impotent 318.632.2
318.632.2
Annexe à la facture : Soins spéciaux à mineurs impotents
Allocation pour impotent 318.632.2_AIFR_annexe
318.632.2_AIFR_annexe
Facture : Moyens auxiliaires servant à l’aménagement du poste de travail / à l’accomplissement des travaux habituels
Moyens auxiliaires 318.635
318.635
Facture : Travaux de transformation et les véhicules à moteur
Moyens auxiliaires 318.636
318.636
Facture : Moyens auxiliaires pour le crâne et le visage
Moyens auxiliaires 318.637
318.637
Facture : Moyens auxiliaires pour aveugles et handicapés graves de la vue
Moyens auxiliaires 318.638
318.638
Facture : Moyens auxiliaires servant à développer l’autonomie personnelle
Moyens auxiliaires 318.639
318.639
Facture destinée aux personnes assurées qui sont en réadaptation professionnelle
Réadaptation professionnelle 318.640
318.640
Facture relative à l’indemnité destinée à l’employeur
318.641
318.641
Facture destinée aux prestataires de mesures de réadaptation professionnelle
318.642
318.642
Engagement écrit sur les mesures d’accompagnement relatives à la sécurité au travail et à la protection de la santé pour les jeunes en formation professionnelle initiale
387
387
Contribution d'asistance : Modèle de contrat de travail
Contribution d'assistance cdaModele
cdaModele
Rapport médical : E213
Rente d'invalidité E213
E213
Formulaire : Indemnités journalières de l'AI pendant la formation
Réadaptation professionnelle FORM_IJ
FORM_IJ
Mémento : Indemnité journalière dans le cadre d’une formation initiale
Réadaptation professionnelle FORM_MEM_IJ
FORM_MEM_IJ
Annexe au rapport médical : Mesures professionnelles pour des jeunes sans formation professionnelle initiale accomplie
FR0018
FR0018
Annexe au rapport médical pour les moins de 20 ans : Troubles du spectre autistique chez l'enfant (OIC 405-406)
Mesures médicales OIC405-406
OIC405-406
Rapport final : Job coaching pendant REST (MR) (art. 14a LAI)
P14a
P14a
Rapport final : Accompagnement pendant une formation en économie libre (Art. 16 et 17 LAI)
P16-17
P16-17
Rapport final : Coaching dans la recherche d’emploi (art. 18 LAI)
P18
P18
Rapport final : Coaching individuel - intervention précoce (art. 7d LAI)
P7d
P7d
Rapport final : Orientation professionnelle / de carrière - Portfolio de carrière (art. 15 LAI) ou dans le cadre de l’intervention précoce (art. 7d LAI)
P7d-15
P7d-15
Coaching : Détail final des prestations
PDetailFinal
PDetailFinal
Facture : Coaching
PFact
PFact
Tableau : La notion de la capacité de travail
PNotionTableau
PNotionTableau
Procuration communication des données
PROC
PROC
Rapport médical intermédiaire pour les moins de 20 ans : Dysplasie de la hanche (OIC 183)
Mesures médicales RIOIC183
RIOIC183
Rapport médical intermédiaire pour les moins de 20 ans : Syndrome d'hyperactivité de l'enfant (OIC 404)
Mesures médicales RIOIC404
RIOIC404
Rapport médical pour les moins de 20 ans : Problèmes ophtalmiques
Mesures médicales RM5400
RM5400
Rapport médical intermédiaire pour les moins de 20 ans
Réadaptation professionnelle Mesures médicales RM5404
RM5404
Rapport médical intermédiaire pour les moins de 20 ans : Problèmes ophtalmiques
Mesures médicales RM5406
RM5406
Rapport médical intermédiaire : En vue d'actualisation
Réadaptation professionnelle Rente d'invalidité RM5408
RM5408
Rapport médical intermédiaire : En vue de révision
Rente d'invalidité RM5410
RM5410
Rapport médical intermédiaire en vue de la demande de l’allocation pour impotent
RM5413
RM5413
Feuille annexe pour les personnes impotentes
Allocation pour impotent RM5420
RM5420
Feuille annexe à la demande de prestations mineurs pour les personnes impotentes
RM5421
RM5421
Annexe au rapport médical : Réinsertion professionnelle
Réadaptation professionnelle Rente d'invalidité RM5422
RM5422
Annexe au rapport médical pour les moins de 20 ans : Matériel pour incontinence
Mesures médicales RM5423
RM5423
Annexe au rapport médical pour les moins de 20 ans : Dysplasie de la hanche (OIC 183)
Mesures médicales RM5424
RM5424
Annexe au rapport médical pour les moins de 20 ans : Paralysie cérébrale congénitale (OIC 390)
Mesures médicales RM5426
RM5426
Annexe au rapport médical pour les moins de 20 ans : Syndrome d'hyperactivité de l'enfant (OIC 404)
Mesures médicales RM5428
RM5428
Annexe au rapport médical : Opération ophtalmologique (kératoplastie)
Mesures médicales RM5432
RM5432
Annexe au rapport médical pour les moins de 20 ans : Opération otologique
Mesures médicales RM5434
RM5434
Annexe au rapport médical pour les moins de 20 ans : Opération plastique au niveau du visage
Mesures médicales RM5436
RM5436
Annexe au rapport médical : psychiatrique
Réadaptation professionnelle Rente d'invalidité RM5472
RM5472
Rapport médical : Chaussures orthopédiques
Moyens auxiliaires Mesures médicales RM5477
RM5477
Rapport médical : Intervention précoce (IP)
Réadaptation professionnelle RMIP
RMIP
Rapport médical : Mesures de nouvelles réadaptation (MNR)
Réadaptation professionnelle Rente d'invalidité RMMNR
RMMNR
Rapport médical : OncoPROF
Réadaptation professionnelle Rente d'invalidité RMOncoPROF
RMOncoPROF