Coronavirus

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Cas échéant, nous vous invitons à privilégier dès à présent l'utilisation du formulaire de contact de notre site internet.
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Liste des formulaires

Demande pour adultes : Réadaptation professionnelle / Rente AI
Réadaptation professionnelle Rente d'invalidité
001.001
Demande pour adultes : Moyens auxiliaires AI
Moyens auxiliaires
001.002
Demande pour mineurs : Mesures médicales, mesures d’ordre professionnel et moyens auxiliaires
Réadaptation professionnelle Moyens auxiliaires Mesures médicales
001.003
Demande pour adultes : Allocation pour impotent AI
Allocation pour impotent
001.004
Demande pour mineurs : Allocation pour impotent
Allocation pour impotent
001.005
Demande pour adultes : Contribution d’assistance AI
Contribution d'assistance
001.006
Demande pour mineurs : Contribution d’assistance AI
Contribution d'assistance
001.007
Demande pour adultes : Prestation transitoire AI
Rente d'invalidité
001.008
Formulaire de communication pour adultes : Détection précoce
001.100
Rapport médical : Moyens auxiliaires
Moyens auxiliaires
002.002
Rapport médical pour les moins de 20 ans : Mesures médicales, mesures d'ordre professionnel et moyens auxiliaires
Réadaptation professionnelle Moyens auxiliaires Mesures médicales
002.003
Contribution d’assistance : Certificat médical attestant la présence d’une phase aiguë
Contribution d'assistance
002.005
Rapport médical pour les moins de 20 ans : Examen médico-dentaire
Mesures médicales
002.020_AIFR
Rapport médical pour les moins de 20 ans : Examen d'orthopédie dento-faciale
Mesures médicales
002.021_AIFR
Rapport médical : Appareils acoustiques (première expertise)
Moyens auxiliaires
002.030
Rapport médical : Réadaptation professionnelle / Rente
Réadaptation professionnelle Rente d'invalidité
002.099_AIFR
Rapport médical : Mesures de nouvelles réadaptation (MNR)
Réadaptation professionnelle Rente d'invalidité
RMMNR
Rapport médical : OncoPROF
Réadaptation professionnelle Rente d'invalidité
RMOncoPROF
Questionnaire pour l’employeur : Réadaptation professionnelle / Rente
Réadaptation professionnelle Rente d'invalidité
003.001_AIFR
Autorisation de détection précoce (DP)
008.001
Demande : Moyens auxiliaires de l’AVS
Moyens auxiliaires
009.001
Demande : Allocation pour impotent AVS
Allocation pour impotent
009.002
Facture : Appareillage auditif
Moyens auxiliaires
300.001
Facture : Expertises médicales pluridisciplinaires
300.002
Compensation avec des paiements rétroactifs de l’AVS/AI et APG (allocation de maternité)
Réadaptation professionnelle Rente d'invalidité
318.183
Facture : Contribution d‘assistance
Contribution d'assistance
318.536
Facture : Médecin / médecin-dentiste
318.631
Facture : AI
Réadaptation professionnelle Moyens auxiliaires Mesures médicales
318.632
Facture : Frais de déplacement
Réadaptation professionnelle Frais de voyage
318.632.1
Facture pour mineurs : Allocation pour impotent
Allocation pour impotent
318.632.2
Annexe à la facture : Soins spéciaux à mineurs impotents
Allocation pour impotent
318.632.2_AIFR_annexe
Facture : Indemnité en cas d’augmentation des cotisations
Réadaptation professionnelle Rente d'invalidité
318.633
Rapport médical : E213
Rente d'invalidité
E213
Annexe au rapport médical : Mesures professionnelles pour des jeunes sans formation professionnelle initiale accomplie
FR0018
Indications concernant l'incapacité de travail durant la période de convalescence
Réadaptation professionnelle
RM5412
Facture : Tarmed (non valable pour la facturation électronique)
Tarmed_AIFR
Annexe au rapport médical pour les moins de 20 ans : Troubles du spectre autistique chez l'enfant (OIC 405-406)
Mesures médicales
OIC405-406
Rapport médical intermédiaire pour les moins de 20 ans : Dysplasie de la hanche (OIC 183)
Mesures médicales
RIOIC183
Rapport médical intermédiaire pour les moins de 20 ans : Syndrome d'hyperactivité de l'enfant (OIC 404)
Mesures médicales
RIOIC404
Rapport médical pour les moins de 20 ans : Problèmes ophtalmiques
Mesures médicales
RM5400
Rapport médical intermédiaire pour les moins de 20 ans
Réadaptation professionnelle Mesures médicales
RM5404
Rapport médical intermédiaire pour les moins de 20 ans : Problèmes ophtalmiques
Mesures médicales
RM5406
Rapport médical intermédiaire : En vue d'actualisation
Réadaptation professionnelle Rente d'invalidité
RM5408
Rapport médical intermédiaire : En vue de révision
Rente d'invalidité
RM5410
Feuille annexe pour les personnes impotentes
Allocation pour impotent
RM5420
Annexe au rapport médical : Réinsertion professionnelle
Réadaptation professionnelle Rente d'invalidité
RM5422
Annexe au rapport médical pour les moins de 20 ans : Dysplasie de la hanche (OIC 183)
Mesures médicales
RM5424
Annexe au rapport médical pour les moins de 20 ans : Paralysie cérébrale congénitale (OIC 390)
Mesures médicales
RM5426
Annexe au rapport médical pour les moins de 20 ans : Syndrome d'hyperactivité de l'enfant (OIC 404)
Mesures médicales
RM5428
Annexe au rapport médical : Opération ophtalmologique (kératoplastie)
Mesures médicales
RM5432
Annexe au rapport médical pour les moins de 20 ans : Opération otologique
Mesures médicales
RM5434
Annexe au rapport médical pour les moins de 20 ans : Opération plastique au niveau du visage
Mesures médicales
RM5436
Rapport médical : Chaussures orthopédiques
Moyens auxiliaires Mesures médicales
RM5477
Annexe au rapport médical : psychiatrique
Réadaptation professionnelle Rente d'invalidité
RM5472
Rapport médical : Intervention précoce (IP)
Réadaptation professionnelle
RMIP
Rapport final : Coaching individuel - intervention précoce (art. 7d LAI)
P7d
Rapport final : Job coaching pendant REST (MR) (art. 14a LAI)
P14a
Rapport final : Orientation professionnelle / de carrière - Portfolio de carrière (art. 15 LAI) ou dans le cadre de l’intervention précoce (art. 7d LAI)
P7d-15
Rapport final : Accompagnement pendant une formation en économie libre (Art. 16 et 17 LAI)
P16-17
Rapport final : Coaching dans la recherche d’emploi (art. 18 LAI)
P18
Facture : Coaching
PFact
Coaching : Détail final des prestations
PDetailFinal
Tableau : La notion de la capacité de travail
PNotionTableau
Contribution d'asistance : Modèle de contrat de travail
Contribution d'assistance
cdaModele
Engagement écrit sur les mesures d’accompagnement relatives à la sécurité au travail et à la protection de la santé pour les jeunes en formation professionnelle initiale
387