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Liste des formulaires

Actions Titre et informations N° formulaire
Demande pour adultes : Réadaptation professionnelle / Rente AI
Réadaptation professionnelle Rente d'invalidité 001.001 		001.001
Demande pour adultes : Moyens auxiliaires AI
Moyens auxiliaires 001.002 		001.002
Demande pour mineurs : Mesures médicales, mesures d’ordre professionnel et moyens auxiliaires
Réadaptation professionnelle Moyens auxiliaires Mesures médicales 001.003 		001.003
Demande pour adultes : Allocation pour impotent AI
Allocation pour impotent 001.004 		001.004
Demande pour mineurs : Allocation pour impotent
Allocation pour impotent 001.005 		001.005
Demande pour adultes : Contribution d’assistance AI
Contribution d'assistance 001.006 		001.006
Demande pour mineurs : Contribution d’assistance AI
Contribution d'assistance 001.007 		001.007
Demande pour adultes : Prestation transitoire AI
Rente d'invalidité 001.008 		001.008
Formulaire de communication pour adultes : Détection précoce
001.100 		001.100
Formulaire de communication pour jeunes : Détection précoce
001.101 		001.101
Autodéclaration : Contribution d’assistance
Contribution d’assistance 001.200 		001.200
Demande d’indemnité relative aux augmentations de cotisation pour entreprises de location de personnel
001.300 		001.300
Rapport médical : Moyens auxiliaires
Moyens auxiliaires 002.002 		002.002
Rapport médical pour les moins de 20 ans : Mesures médicales, mesures d'ordre professionnel et moyens auxiliaires
Réadaptation professionnelle Moyens auxiliaires Mesures médicales 002.003 		002.003
Contribution d’assistance : Certificat médical attestant la présence d’une phase aiguë
Contribution d'assistance 002.005 		002.005
Rapport médical pour les moins de 20 ans : Examen médico-dentaire
Mesures médicales 002.020_AIFR 		002.020_AIFR
Rapport médical pour les moins de 20 ans : Examen d'orthopédie dento-faciale
Mesures médicales 002.021_AIFR 		002.021_AIFR
Rapport médical : Appareils acoustiques (première expertise)
Moyens auxiliaires 002.030 		002.030
Rapport médical : Valeurs d’audition
Allocation pour impotent 002.040 		002.040
Rapport médical : Réadaptation professionnelle / Rente
Réadaptation professionnelle Rente d'invalidité 002.099 		002.099
Questionnaire pour l’employeur : Réadaptation professionnelle / Rente
Réadaptation professionnelle Rente d'invalidité 003.001 		003.001
Questionnaire : Révision de la rente d’invalidité
Rente d'invalidité 007.001 		007.001
Questionnaire : Révision de l’allocation pour impotent
Allocation pour impotent 007.002 		007.002
Autorisation de détection précoce (DP)
008.001 		008.001
Procuration destinée aux médecins
008.002 		008.002
Demande : Moyens auxiliaires de l’AVS
Moyens auxiliaires 009.001 		009.001
Demande : Allocation pour impotent AVS
Allocation pour impotent 009.002 		009.002
Facture : Rapport d'expertise
0940 		0940
Note pour le rapport médical
0941 		0941
Facture : Appareillage auditif
Moyens auxiliaires 300.001 		300.001
Facture : Expertises médicales pluridisciplinaires
300.002 		300.002
Compensation avec des paiements rétroactifs de l’AVS/AI et APG (allocation de maternité)
Réadaptation professionnelle Rente d'invalidité 318.183 		318.183
Facture : Contribution d‘assistance
Contribution d'assistance 318.536 		318.536
Facture : Médecin / médecin-dentiste
318.631 		318.631
Facture : AI
Réadaptation professionnelle Moyens auxiliaires Mesures médicales 318.632 		318.632
Facture : Frais de déplacement
Réadaptation professionnelle Frais de voyage 318.632.1 		318.632.1
Facture pour mineurs : Allocation pour impotent
Allocation pour impotent 318.632.2 		318.632.2
Annexe à la facture : Soins spéciaux à mineurs impotents
Allocation pour impotent 318.632.2_AIFR_annexe 		318.632.2_AIFR_annexe
Facture : Indemnité en cas d’augmentation des cotisations
Réadaptation professionnelle Rente d'invalidité 318.633 		318.633
Facture : Moyens auxiliaires servant à l’aménagement du poste de travail / à l’accomplissement des travaux habituels
Moyens auxiliaires 318.635 		318.635
Facture : Travaux de transformation et les véhicules à moteur
Moyens auxiliaires 318.636 		318.636
Facture : Moyens auxiliaires pour le crâne et le visage
Moyens auxiliaires 318.637 		318.637
Facture : Moyens auxiliaires pour aveugles et handicapés graves de la vue
Moyens auxiliaires 318.638 		318.638
Facture : Moyens auxiliaires servant à développer l’autonomie personnelle
Moyens auxiliaires 318.639 		318.639
Facture destinée aux personnes assurées qui sont en réadaptation professionnelle
Réadaptation professionnelle 318.640 		318.640
Facture relative à l’indemnité destinée à l’employeur
318.641 		318.641
Facture destinée aux prestataires de mesures de réadaptation professionnelle
318.642 		318.642
Engagement écrit sur les mesures d’accompagnement relatives à la sécurité au travail et à la protection de la santé pour les jeunes en formation professionnelle initiale
387 		387
Contribution d'asistance : Modèle de contrat de travail
Contribution d'assistance cdaModele 		cdaModele
Rapport médical : E213
Rente d'invalidité E213 		E213
Annexe au rapport médical : Mesures professionnelles pour des jeunes sans formation professionnelle initiale accomplie
FR0018 		FR0018
Annexe au rapport médical pour les moins de 20 ans : Troubles du spectre autistique chez l'enfant (OIC 405-406)
Mesures médicales OIC405-406 		OIC405-406
Rapport final : Job coaching pendant REST (MR) (art. 14a LAI)
P14a 		P14a
Rapport final : Accompagnement pendant une formation en économie libre (Art. 16 et 17 LAI)
P16-17 		P16-17
Rapport final : Coaching dans la recherche d’emploi (art. 18 LAI)
P18 		P18
Rapport final : Coaching individuel - intervention précoce (art. 7d LAI)
P7d 		P7d
Rapport final : Orientation professionnelle / de carrière - Portfolio de carrière (art. 15 LAI) ou dans le cadre de l’intervention précoce (art. 7d LAI)
P7d-15 		P7d-15
Coaching : Détail final des prestations
PDetailFinal 		PDetailFinal
Facture : Coaching
PFact 		PFact
Tableau : La notion de la capacité de travail
PNotionTableau 		PNotionTableau
Rapport médical intermédiaire pour les moins de 20 ans : Dysplasie de la hanche (OIC 183)
Mesures médicales RIOIC183 		RIOIC183
Rapport médical intermédiaire pour les moins de 20 ans : Syndrome d'hyperactivité de l'enfant (OIC 404)
Mesures médicales RIOIC404 		RIOIC404
Rapport médical pour les moins de 20 ans : Problèmes ophtalmiques
Mesures médicales RM5400 		RM5400
Rapport médical intermédiaire pour les moins de 20 ans
Réadaptation professionnelle Mesures médicales RM5404 		RM5404
Rapport médical intermédiaire pour les moins de 20 ans : Problèmes ophtalmiques
Mesures médicales RM5406 		RM5406
Rapport médical intermédiaire : En vue d'actualisation
Réadaptation professionnelle Rente d'invalidité RM5408 		RM5408
Rapport médical intermédiaire : En vue de révision
Rente d'invalidité RM5410 		RM5410
Rapport médical intermédiaire en vue de la demande de l’allocation pour impotent
RM5413 		RM5413
Feuille annexe pour les personnes impotentes
Allocation pour impotent RM5420 		RM5420
Feuille annexe à la demande de prestations mineurs pour les personnes impotentes
RM5421 		RM5421
Annexe au rapport médical : Réinsertion professionnelle
Réadaptation professionnelle Rente d'invalidité RM5422 		RM5422
Annexe au rapport médical pour les moins de 20 ans : Matériel pour incontinence
Mesures médicales RM5423 		RM5423
Annexe au rapport médical pour les moins de 20 ans : Dysplasie de la hanche (OIC 183)
Mesures médicales RM5424 		RM5424
Annexe au rapport médical pour les moins de 20 ans : Paralysie cérébrale congénitale (OIC 390)
Mesures médicales RM5426 		RM5426
Annexe au rapport médical pour les moins de 20 ans : Syndrome d'hyperactivité de l'enfant (OIC 404)
Mesures médicales RM5428 		RM5428
Annexe au rapport médical : Opération ophtalmologique (kératoplastie)
Mesures médicales RM5432 		RM5432
Annexe au rapport médical pour les moins de 20 ans : Opération otologique
Mesures médicales RM5434 		RM5434
Annexe au rapport médical pour les moins de 20 ans : Opération plastique au niveau du visage
Mesures médicales RM5436 		RM5436
Annexe au rapport médical : psychiatrique
Réadaptation professionnelle Rente d'invalidité RM5472 		RM5472
Rapport médical : Chaussures orthopédiques
Moyens auxiliaires Mesures médicales RM5477 		RM5477
Rapport médical : Intervention précoce (IP)
Réadaptation professionnelle RMIP 		RMIP
Rapport médical : Mesures de nouvelles réadaptation (MNR)
Réadaptation professionnelle Rente d'invalidité RMMNR 		RMMNR
Rapport médical : OncoPROF
Réadaptation professionnelle Rente d'invalidité RMOncoPROF 		RMOncoPROF